davelepec ( 6 juin) disait:
NBF-Ronron ( 6 juin) disait:
Des panneaux qui interdisent aux vtts de passer sur un sentier, à part réserve naturelle, c'est du pipeau si ça vient de l'ONF, le code forestier n'interdit pas aux vtts de passer sur les sentiers, y a pas de bases légales pour verbaliser pour ça.
Si c'est un arrêté municipal ou préfectoral, là, c'est effectif mais souvent abusif quand c'est municipal.
Comme le stationnement de certains véhicule comme les camping cars car ce n'est pas prévu par le code de la route, car camping car ne peux pas être un motif de restriction.
Mais derrière faut aller contester au tribunal.
Par contre l'ONF peut bloquer l'accès à un chemin de forêt domaniale si il n'est pas considéré comme carrossable de largeur 2m50 car nous somme considéré comme véhicule dans le code forestier, et dans certains coins ils peuvent bloquer totalement l'accès si y'a des restrictions de sécurité comme dans les forêts des Landes (pour les dangers d'incendie) ou si c'est une réserve naturelle(vtt totalement interdit dans le Parc des Pyrénées par exemple).
Le problème est soit la sur-fréquentation soit un agent trop zélé et dans les 2 cas c'est la merde.
Non, c'est faux, c'est du pipeau cette histoire de chemin carrossable, la MBF se bat contre ça, ils ne peuvent faire des restrictions pour cause de sécurité, mais c'est pour tous les usagés.
inscrit le 30/11/00
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