construire son spot en légalité ?

Si c'est passé au conseil municipal, c'est que le bureau municipal a été ok en amont, donc tu peux attaquer. Bizarre ton maire, il accepte et ne possède pas toutes les données... Si vous n'êtes pas affiliés FFC, car si oui faut des wc, etc, tu mets ce que tu veux sur ta parcelle (sous l'accord de ta mairie).

"enzoriderdu30" disait:

oui cet passer est on a render vous avec lui dans 2 semaine

héhé trop la patate enfin un champ de bosse ça fais zizir

Message de nos modérateurs

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ci le maire est dacord non ci il n'est pas sur de lui oui!!!

le truc qui est un peu chiant c'est que il y'a pas beaucoup de terrain dans ma ville y'a de la foret mais c'est de la terre que quand il pleu c'est vraiment de la boue!

moi je me suis fait une mega piste dans mon bois en arriere bon personne le voi et le gars qui a le bois habite a environ 3 km de loin et sa se developeras jamas donc sa dois po i deranger an plusque le gars le terain pil en ariere de cher luises priver genre il veu pas quon i ailler en 4 roue mais quand je le croise en bike il me sourit et menvoie la main et pour repondre a ton affaire de crotte de chien est po peur si le terrain est po a lui sa devrais rien faire a moin que quelqun achete le terrain tk si ses les meme loi au quebec quen france................je sais po

il faut juste dire au proprio que s'il y a un accident sur la zone, il n'est pa responsable!

Pour ca faut signer une decharge sa vaut rien a l'oral...

voila nous il y a 2 semaine on s 'est fait virer de notre terrain (sachant qu on avait eu l autorisation du proprio auparavant ) donc on se retrouve sans terrain . notre idée serait de demander un terrain a la mairie mais nous ne savons pas si il faut y aller avec une association ou pas, si il faut un ou des adultes responsable , ... merci de vos reponse ciao et bon ride a tous

slt! des gars avait cré un spot a meudon en ile de france, et l'ONF a tout defoncer a coup de pelleteuse... et dans le bois de ma ville y quelque truc simpa mais les passants les promeneur ou meme l'ONF viennent pour casser et nous faire chier... donc on reconstruit... on a crée un gap avec un pote et on la surélevé pour nous avec nos velos (Big hit 2 et StreakX freeride) et mon ami ma dit que pas mal de gens y venais et detruisait pour que le gap soit a leure niveau... donc soit y a pas d'autorisation et si on voit on pete soit y a autorisation mais les passant detruise soit tout va bien mais les nuls du velo casse pour eux... en gros faut se planquer au fin fond de la foret

"qrio_1" disait:

alors si je fait un spot dans mon jardin et qu'un abruti rentre dans ma propriété et se tue sur un gap c'est de ma faute ! non mai franchement defois la legislation francaise ... ++

seulement si la proprieté n est pas pas fermé completement s'est comme les piscine !!

"nicolas146" disait:

salut a tous il y'a pas longtemps j'ai commencé a faire une piste pour le dirt et tous et il y'a un big avec son chien qui est arrivé et il comence a m'engeuler et il me dit:"et tu c'est que c'est privé ou que ta fait tes travaux" moi:les crotte de chien sa se ramasse luiuai moiuai luiuai moiuai lui:arrete de te foutre de moi tu vera je vais appelé les flic pour t travaux! moi:comme vous voulez! et je voulez savoir c'est qui qui prend tous sachant que lui fais chier son chien partout et moi j'ai fait un petit tas de terre! c'est qui alors?

je viens de me bouffer les 11 pages du forum, et finir sur ça... bref, heureusement que Aston, lovv, et Nitrous 52 sont là pour faire réellement avancer les choses... longue vie

je vais rajouter mon grain de sel. Soit vous avez une convention d'occupation (terme légal) du terrain signée soit un bail. Dans le premier cas, ça peut être fait à titre gratuit ou en versant un loyer. Dans le cas des spots on a plus souvent des convention d'occupation. La durée ne peut être inférieure à un an, ce qui vous assure minimum un an de tranquilité. Plus vous poussez dans le temps, sans avoir à resigner ou reconduire ce document, plus votre avenir est assuré. Mais pour ce faire, le mieux et l'indispensable est de devenir une personne morale (société, ou association). Vous obtenez un pouvoir juridique pour ouvrir un compte, la possibilité d'avoir des relations avec la mairie ou le propriétaire qui soient plus saines, avec la prefecture qui peut parfois imposer aux mairies certaines choses, avec le ministère de la jeunesse et des sports, qui ne vous considère alors pas comme des vilains squatters. Vous pouvez communiquer pour protéger votre lieu (ça paraît idiot, mais le poids des médias autre que vélo peut très souvent faire plier une institution qui vous cherche des noises là où d'habitude votre spot serait déjà fermé). En cas de destruction ou de pénétration non voulue sur les lieux avec des blessures par exemple, vous avez une protection juridique si vous déposez plainte (il vous faut bien sûr une assurance responsabilité civile pour le lieu, sachant que les membres du bureau de l'association sont responsables personnellement, contrairement à une société type SARL)

bonjour tous le monde bon alors voila on est une bande de potes (environ 20 gars) qui pratique le dirt et si on veut rider pépère sur un bon trail on est obliger de se farcir 10 bornes à vélo alors voila on à dans l'idée d'aller demander à la mairie pour faire un trail dans notre village mais bon ont sais pas vraiment comment si prendre. Alors ont voudrais savoir si il faut une pétition ou se jaure de choses, ont voudrais faire un document de presentation pour montrer la disciplines et les spot au maire mais ont sais pas vraiment comment faire, ont sais pas quoi écrire alors si quelqu'un pourrait nous aidé se seraient vraiment sympa de sa part bon a+ tous le monde et bon ride merci de répondre au plus vite !

salut a tous ! depuis maintenant a peu pres 3ans j'ai vu un terrain jamais entrenu qui commence a devenir une jungle ^^ et il pourrais etre pas mal pour y faire un terrain de VTT le seul probleme c'est que je ne sais pas a qui il apartient ni comment le savoir ? pouvez vous m'aidez a savoir a qui appartient le terrain ? et c'est un champs au milieu de plein d'autre avec comme acces un petit chemin sinueu a + et bon ride

"ben2709" disait:

salut a tous ! ... le seul probleme c'est que je ne sais pas a qui il apartient ni comment le savoir ? ...

Direction la Mairie pour consulter le plan cadastral, toutes les parcelles de ta commune y sont référencées et tu pourras retrouver le proprio.

ok mais il faut que j'attende les vac pour ca je vous tiendrai au courant mais si par exemple le proprio est decedé ? ou si le terrain n'appartien a personne ? ou encore que le terrain est a la mairie ?comme esque je fait ?

Ben tu fais selon les possibilités. Ta question était : comment savoir à qui appartient un terrain. Le plan cadastral va te donner le découpage du terrain et les identités des propriétaires, car un ptit bout de terre peut appartenir à plein de personnes à la fois. Ensuite, A toi de te mettre en relation avec ces personnes en ayant préparé un miminum des arguments... si y'a pas d'argent à offrir, il faudra compter sur la générosité des propriétaires, à moins que d'un autre côté le fait de créer un terrain avec activité puisse leur apporter quelque chose. Comme l'entretien des lieux, une irrigation correcte des lieux voisins.... C'est au cas par cas, et selon la topographie des lieux. Mais y'a toutes les réponses à ces questions sur les pages précédantes

"jamburger" disait:

... Mais y'a toutes les réponses à ces questions sur les pages précédentes.

+1 Tout à fait, tu prends ta 1/2h et tu te fais tout le post, qui est très interessant d'ailleurs.

Bonjour, alors nous dans notre village on est 3 a rouler en velo et on n'a un terrain de cross (si si c'est vrai) et on voullait modifier quelle que bosse pour que sa soit "meilleure" avons nous le droit sachant q'on ne c'est pas a qui sa appartient?et meme si on fait sa comme sa on risque quoi sachant que tout le monde peut venir dans le terrain donc c'est public? Voila,ptite annonce si des gens connaisent Beuvraignes ou Roye dans la somme qui m'envoits un mp. Merci de m'avoir lu

"soligen" disait:

... on voullait modifier quelle que bosse pour que sa soit "meilleure" avons nous le droit sachant q'on ne c'est pas a qui sa appartient?

Réponse 4 posts plus haut, direction la Mairie.

 

... et meme si on fait sa comme sa on risque quoi sachant que tout le monde peut venir dans le terrain donc c'est public?

Lorsque tu connaitras le/les proprios, négocie avec eux/monte un dossier et si tout va bien, à vous l'amélioration.

En suivant vos conseils je vais commencer a faire une sorte de "book" avec la discipline , des photos , tout un blabla ^^ pour demander un terrain au maire . Et je voudrai savoir si il accept il faut qu'il y es une assotiation avec un adultes ( vus que nous on a 15/16 ans ) , apres le spot doit etre assuré au cas ou il ya des problemes , cloturé et payant ? Voilà voilà merci a vous ( a oui je voudrai savoir , javait deja vu sur un post un site ou des gens donner de la terre , de la mousse ... ) BuZz077

bonjour, voila je ride sur Pignan(34) avec des pots on avait commencer a faire un terrain de bosse et le proprio est venu nous voir et nous a vire de son terrain. nous sommes donc allez se renseigner a la salle des jeunes de Pignan et on nous on dit qu'il vallait mieux allez voir le maire mais pour avoir plus de poids sur la decision du maire nous avons creer une asso's. L'asso's coute 10? avec une assurance comprise. la procedure est en cours D'ailleurs si quiconque ride sur Pignan, cournonteral, cournonsec, Saussan et autre village voisin pouvant se deplacer jusqu'a Pignan est le bien venu. Pour plus de renseignements : thybo34@hotmail.fr Voila merci bon ride a tous